Fonds Bell page d'accueil
 
Qui nous sommes
Les nouvelles
Programmes et formulaires de demande
Programme de développement
Programme de production
Guides pratiques
Projets financés
Publications
événements
archives
 

Programmes et directives
 
Programme pour la production
* NOUVEAU * (révisé avril 2010)
168 kb
     
Programme Pilote pour le financement de projets à budget modeste
(révisé août 2009)
184 kb
     

Politiques de financement et de budgétisation
* NOUVEAU * (révisé avril 2010)

268 kb
     
Liste des modifications apportées à la Politique de financement et de budgétisation - Programme de production
76 kb
     
Assurance Erreurs et omissions ou publication d'une exonération de
responsabilité
52 kb
 
Accord-cadre pour la coproduction internationale
de nouveaux médias interactifs
(révisé juin 2005)
67 kb
 
Formulaires, rapports finals et documents types
Formulaire de demande – programme de production
(révisé octobre 2009)
340 kb
     
Formulaire de demande – programme pilote pour le financement de projets à budget modeste
(révisé août 2009)
364 kb
     
Budget Type:

Budget type, Fonds Bell seulement – programme de production
* NOUVEAU * (révisé mai 2010)

292 kb
 
Formulaire d’appui du diffuseur – programme de production
(révisé août 2009)
288 kb
 
Rapport type de coûts finals - programme de production
(révisé janvier 2006)

87 kb
 
Fiche d’évaluation du diffuseur de l’œuvre interactive
(révisé août 2009)
268 kb
 
Information à fournir avec le rapport final
244 kb
     
Directives aux vérificateurs
Mémo aux vérificateurs
92 kb
 

 

 

   
 
© 1997-2009 Fonds de la radiodiffusion et des nouveaux médias de Bell
4200, boul. St-Laurent, bureau 503, Montréal (Québec) H2W 2R2
Tél.: (514) 845-4418 Télécopie: (514) 845-5498 Cour. élec.:
fondsbell@ipf.ca